Vous êtes éleveur ayant un projet d’une installation de séchage des fourrages
Bâtiment
Vous êtes éleveur de bovins, porcins, volailles, chiens avec un cheptel dont les effectifs classent votre élevage au régime de la Déclaration des ICPE
Environnement
Réglementation
Vous êtes agriculteur ayant un projet de construction ou de réaménagement
Bâtiment
Vous êtes une collectivité, coopérative, GIE, syndicat professionnel, CUMA, association d’agriculteurs souhaitant mettre en place un système de traitement des effluents phytosanitaires de type PHYTOBAC®
Environnement
Réglementation
Vous êtes un agriculteur souhaitant vérifier le bon fonctionnement de son système de traitement de type PHYTOBAC® (agrément officiel). Vous êtes un agriculteur souhaitant réaliser son système de traitement de type PHYTOBAC®
Environnement
Réglementation
Vous êtes partie à une opération impliquant une perte de foncier agricole (résiliation/reprise de fermage, achat/vente de terres à l’amiable ou par voie d’expropriation…), ou générant des dégâts ponctuels sur des parcelles exploitées (dommages de travaux
Calamités agricoles
Gestion de l'entreprise
Foncier et urbanisme
Vous êtes une collectivité, un syndicat d’assainissement ou une entreprise agro-alimentaire produisant des boues d’épuration compatibles avec une valorisation en agriculture.
Environnement
Réglementation
Vous êtes éleveur et vous souhaitez vous assurer que votre élevage respecte la réglementation en vigueur par rapport à la gestion des effluents
Bâtiment
Réglementation